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Marques déposées par DEPARTEMENT DE LA LOIRETODO
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Acteurs Loire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Acteurs Loire
DEPARTEMENT DE LA LOIRE Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3615188
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/12/2018
Acteurs Loire de DEPARTEMENT DE LA LOIRE

Présentation de la marque Acteurs Loire

Déposée le 3 décembre 2008 par DEPARTEMENT DE LA LOIRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Acteurs Loire »

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA LOIRETODO domicilié(e) 2, rue Charles de Gaulle,42022 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - 42022 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Acteurs Loire est expirée depuis le 3 décembre 2018.

DEPARTEMENT DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Cyber Collège , Cyber Collèges 42 , Objectif Loire le magazine du Conseil Général , Loire LE DÉPARTEMENT , 42 Loire Conseil général , BIKE AND TROC , LA NOUVELLE LOIRE , Acteur de votre quotidien , ALLO PMI Loire , Til de la Loire


DEPARTEMENT DE LA LOIRE Collectivité Territoriale - 2, rue Charles de Gaulle,42022 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - 42022 - France


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Articles de bureau, à l'exception des meubles ; journaux, papeteries, produits de l'imprimerie, affiches, cartes postales, dépliants, brochures, livres, autocollants.

Publicité ; distribution de matériel publicitaire, notamment de tracts et imprimés divers, gadgets, vêtements, matériel de bureau ; conception de documents et de matériels publicitaires ; organisation de foires, salons et congrès à finalité commerciale notamment pour la promotion du département ; services de relations publiques et de publicité.

Organisation de foires, salons, congrès, manifestations, concours et expositions à finalité culturelle, sportive, éducative et de divertissement ; services d'édition et de photographie ; enseignement et formation ; montage vidéo.

Services de restauration (alimentation), d'hôtellerie, réservations de chambres d'hôtels, crèche d'enfants, maison de retraite pour personnes âgées.